Au service du public et des professionnels Ostéopathes

Mentions légales
© Tous droits réservés L'association Québécoise des Ostéopathes 2009. Tous droits réservés. Toute reproduction, adaptation, ou traduction sans autorisation est interdite, sauf autorisation par les Lois internationales sur la propriété intellectuelle. Tous les textes, graphiques, conceptions, contenu et autres œuvres constituent des marques déposées de la L'association Québécoise des Ostéopathes


CONDITIONS D’UTILISATION

Nous vous souhaitons la bienvenue à L'association Québécoise des Ostéopathes, www. associationquébécoisedesostéopathes.com. L’utilisation de ce site est régie par les conditions prévues dans le présent contrat. NOUS VOUS PRIONS DE LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS AVANT DE VISITER LE SITE. Les informations et documents fournis par L'association Québécoise des Ostéopathes ne peuvent être utilisés qu’aux seules fins informationnelles. En visitant, en accédant ou en téléchargeant des données sur ce site vous vous engagez à respecter les conditions ici énoncées, lesquelles s’appliquent à tous les visiteurs du site www. associationquébécoisedesostéopathes.com. L'association Québécoise des Ostéopathes peut réviser et mettre à jour les conditions à tout moment. Nous vous demandons de visiter de temps en temps cette page pour prendre connaissance des mises à jour des conditions. Si vous n’acceptez pas les conditions d’utilisation, nous vous prions de ne pas visiter ce site.

RESTRICTIONS

Vous pouvez voir, télécharger et copier les informations et matériels disponibles sur ce site pour usage personnel et non-commercial. Vous pouvez également utiliser les matériels au sein de votre organisation. Comme condition d’utilisation, vous vous engagez à ne pas modifier ni réviser aucun matériel d’aucune manière, et gardez toutes les notes de droits d’auteurs telles que contenues dans les documents originaux sur toutes les copies. Aucune autre utilisation des matériaux ou information n’est autorisée. Toute violation de ce qui précède pourrait conduire à des responsabilités civiles et pénales.

PROPRIÉTAIRE DES INFORMATIONS ET DES MATÉRIELS

Les informations ainsi que tout matériel (dont les articles de presse, les feuilles de données, les descriptions de produit) disponible sur ce site sont des marques déposées de L'association Québécoise des Ostéopathes et toute utilisation non autorisée de ces informations ou matériels pourraient violer les droits d’auteurs, les marques de commerce et certaines lois. Tous les droits non expressément accordés dans le présent contrat sont réservés.

INFORMATION SUR LES MARQUES DÉPOSÉES

Les marques déposées de L'association Québécoise des Ostéopathes ne peuvent être utilisées qu’avec l’autorisation écrite de la compagnie L'association Québécoise des Ostéopathes et Les noms Association Québécoise des Ostéopathes Association Québécoise des Ostéopathes Agrées et sont des marques déposées ou des marques de la compagnie Association Québécoise des Ostéopathes. Toutes les marques déposées, marques de commerce et noms de marques constituent la propriété de leurs propriétaires respectives. Sauf tels qu’expressément spécifiés dans les conditions et les restrictions légales, rien de ce qui est contenu dans le présent contrat ne sera considéré comme conférant une licence d’utilisation des marques déposées.

LIENS VERS D’AUTRES SITES

Pour permettre au site de L'association Québécoise des Ostéopathes d’être un site vraiment orienté sur le service, nous avons inclus des liens de sites complémentaires sur l’internet. Ces sites sont gérés par des tierces parties. L'association Québécoise des Ostéopathes ne prend aucun engagement et ne sera pas responsable de la non- disponibilité, ni du contenu de ces sites de tierces parties. Un lien à partir du site de L'association Québécoise des Ostéopathes n’est pas une indication que L'association Québécoise des Ostéopathes endosse la tierce partie ou son site, ni qu’il y a une affiliation entre L'association Québécoise des Ostéopathes et le tiers hébergeant le site.

FEED-BACK

Tous les commentaires, le feed-back, les informations ou les documents soumis à L'association Québécoise des Ostéopathes par le biais de ce site seront considérés comme confidentiels et  la propriété de Association Québécoise des Ostéopathes. En soumettant de tels commentaires, informations, feed-back ou document à Association Québécoise des Ostéopathes vous vous engagez à un transfert sans frais à L'association Québécoise des Ostéopathes du droit mondial d’utiliser, de copier, de modifier, d’exposer et de distribuer les éléments soumis. L'association Québécoise des Ostéopathes peut utiliser de tels commentaires, des informations ou des documents de la manière qu’elle aura décidé et sur une base illimitée.

RENONCIATIONS

L’équipe internet de L'association Québécoise des Ostéopathes fait de son mieux pour fournir des informations utiles, correctes et à jour sur le site. De ce fait, L'association Québécoise des Ostéopathe sa tout fait pour fournir des informations et des documents exacts sur ce site internet, mais n’assume aucune responsabilité quant à l’exactitude et l’achèvement de ces informations ou documents. L'association Québécoise des Ostéopathes peut changer le contenu de toute information ou document disponible sur ce site internet ou des produits décrits dans ces documents à tout moment sans notification. Cependant, L'association Québécoise des Ostéopathes ne prend aucun engagement de mise à jour des informations ou documents sur ce site qui, de ce fait, peut ne pas être à jour.

Les informations et opinions exprimées dans les affiches ou autres forums ne sont pas nécessairement celles de L'association Québécoise des Ostéopathes Ni L'association Québécoise des Ostéopathes ni aucun de ses dirigeants, cadres, employés, agents, distributeurs ou affiliés ne sera tenu responsable d’aucun dommage (dont les dommages réels, collatéraux et punitifs), responsabilité, plainte, ni autre accident ou cause relative ou résultant des informations affichées sur le site internet de L'association Québécoise des Ostéopathes L'association Québécoise des Ostéopathes se réserve le droit de réviser les conditions et/ou restrictions légales à tout moment. Vous devez revisiter de temps en temps cette page pour vous assurer de votre respect des conditions restrictions légales alors à jour dans la mesure où elles vous obligeront. Certaines dispositions de ces conditions et restrictions légales peuvent être remplacées par des notes légales expressément désignées se trouvant sur les pages particulières de ce site internet.

TOUTES LES INFORMATIONS ET DOCUMENTS DISPONIBLES SUR CE SITE SONT FOURNIS "TELS QUELS" SANS AUCUNE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, ET L'association Québécoise des Ostéopathes RENONCE À OFFRIR TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, DONT LES GARANTIES À CARACTÈRE MARCHAND, D’ADÉQUATION À UN OBJET PARTICULIER, GARANTIES DE NON-VIOLATION DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU RÉSULTANT DE L’UTILISATION. EN AUCUN CAS, L'association Québécoise des Ostéopathes NE SERA TENU RESPONSABLE D’UN DOMMAGE INDIRECT OU  DIRECT, SPÉCIAL, ACCIDENTEL OU COLLATÉRAL (DONT LES DOMMAGES POUR PERTE D’AFFAIRES, DE PROFITS, PROCÈS ET AUTRES). QUE LE DOMMAGE SOIT BASÉ SUR UNE VIOLATION DE CONTRAT, UNE VIOLATION DE GARANTIE, UN TORT (DONT LA NÉGLIGENCE), LA RESPONSABILITÉ DES PRODUITS OU NON, QUE NOUS SOYONS PRÉVENUS OU NON DE LA POSSIBILITÉ D’UN TEL DOMMAGE. SI VOTRE UTILISATION DES DOCUMEMTS OU INFORMATIONS SE TROUVANT SUR CE SITE NÉCESSITAIT UN SERVICE, UNE RÉPARATION OU CORRECTION D’ÉQUIPEMENT OU DE DONNÉES, VOUS PRENDREZ EN CHARGE LES FRAIS D’UN TEL SERVICE, RÉPARATION OU CORRECTION.

FIN DE L’UTILISATION

L'association Québécoise des Ostéopathes peut à sa seule décision, mettre fin ou suspendre votre accès à toute ou une partie du site internet de L'association Québécoise des Ostéopathes dont tout tableau d’affichage sur son site, pour toute raison, dont entre autres la violation du présent contrat. En cas de fin de ce contrat, les restrictions quant aux documents apparaissant sur le site ainsi que les engagements et garanties, indemnisation, et limitation de responsabilité fixés dans ce contrat resteront valables même après une telle fin.

DROIT APPLICABLE ET DE L’ÉLECTION DE FOR

Tout différend se rapportant à la validité, la caducité, la nullité, l’interprétation, l’exécution, l’inexécution, la prorogation, l’interruption, la résiliation ou la résolution du présent contrat sera soumis à l’application du droit tranché par les tribunaux compétents du Canada et du Québec.

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Si une disposition de ce contrat était jugée non valable, illégale ou non applicable pour toute raison, ladite disposition sera séparée de ce contrat et les autres dispositions du contrat resteront valables. Ce contrat contient l’entièreté du contrat entre vous et L'association Québécoise des Ostéopathes au sujet de votre utilisation du site. Le contrat ne peut être modifié, sauf contrat mutuel écrit. Si vous avez une question quant conditions Association Québécoise des Ostéopathes, envoyez un courriel à Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .  Pour lire la politique de vie privée de Association Québécoise des Ostéopathes], cliquez ici.
 

Copyright © 2010 Association québécoise des ostéopathes. Tous droits réservés.
creation site internet et referencement naturel Joomla Montreal.

Mentions légales Protection de la vie privée